Assalam aleykoum, Bonjour à toutes et à tous et bienvenue pour une nouvelle vidéo !
Je sais qu’avec le terrible séisme de la semaine dernière, beaucoup de personnes qui logent actuellement dans des appartements vont vouloir se tourner vers des maisons afin d’éviter les étages élevés.
Tout d’abord, je tiens quand même à vous rassurer, l’entièreté des logements à Agadir qui sont aux normes antisismiques ont tenu.
Si certains ont été apeurés par les mouvements que leur appartement a pu faire pendant le tremblement de terre, sachez que c’est tout à fait normal, et c’est même le principe des normes antisismiques.
C’est-à-dire que l’immeuble doit bouger afin d’éviter de casser et de s’effondrer, ce sont ces mouvements qui sont la cause de la tenue de l’immeuble.
Maintenant, je peux comprendre parfaitement qu’on veuille vivre dans une maison plain pied après cette expérience, c’est pourquoi je vous propose cette vidéo où je vais vous exposer les 3 choses à savoir quand on veut acheter un terrain.
Terrain agricole
Commençons par parler des terrains agricoles.
Ces terrains sont parfois très alléchants car ils sont souvent d’une superficie importante et permettent la possibilité de réaliser plusieurs choses dans sa villa.
Construire une piscine, sa maison, son jardin, avoir un garage de plusieurs voitures, un cabanon pour ranger ses outils etc.
Mais sachez tout d’abord que la loi marocaine interdit aux étrangers d’acquérir un terrain agricole, ainsi qu’aux sociétés détenues en partie ou en totalité par des actionnaires étrangers.
Pourquoi cette interdiction ? L’objectif est de préserver les terres agricoles pour garantir la sécurité alimentaire du pays et soutenir les agriculteurs locaux tout en étant sûr que le Maroc peut être autonome en termes d’alimentation.
Cependant, il existe une possibilité pour les étrangers d’acquérir un terrain dans une zone rurale en obtenant une attestation de vocation non agricole (AVNA).
Cette attestation est indispensable pour permettre la construction sur le terrain. Sans elle, ni la vente ni la location ne sont possibles.
Attention toutefois, obtenir une AVNA peut être un parcours du combattant, et dans de nombreux cas, il est préférable d’éviter les terrains agricoles en tant qu’étranger.
Si vous êtes marocain, vous aurez les mêmes difficultés pour pouvoir construire votre résidence sur un terrain agricole, sachez tout de même qu’il existe des régions où la réglementation est plus flexible et où il est possible de convertir un terrain agricole en un terrain constructible.
Si jamais on venait à vous proposer une offre alléchante et que le terrain est agricole, n’hésitez pas à demander les réglementations locales où se trouvent le terrain pour savoir si vous pouvez construire ou non, demandez à la mairie ou si vous n’êtes pas à l’aise avec la région, passez par un avocat directement.
Terrain non titré
Alors passons maintenant aux terrains non titrés, ils sont aussi financièrement attractifs, parce qu’ils coûtent moins cher que les terrains titrés.
Les permis de construire sont plus simples à “déposer” en tout cas que les terrains non agricoles puisque ce sont ici des terrains constructibles.
Cependant, il y a des précautions à prendre.
Ces terrains que l’on appelle “Melkia” peuvent représenter un risque lorsque vous ne connaissez pas l’entièreté des héritiers.
Lorsque vous achetez un terrain non titré, vous devez être sûr de la présence de tous les héritiers et propriétaires du terrain lors de la signature.
Cela vous permettra d’éviter que l’une de ces personnes qui n’a pas été consultée au moment de la vente invoque un acte de possession plus tard.
Et cela peut survenir même des années plus tard, et croyez moi, ce ne sont pas les exemples qui manquent.
Donc ici le conseil que je vous donne, c’est si vous ne connaissez ni le vendeur, ni le secteur du terrain, ne perdez pas votre temps et continuez votre recherche.
Si vous êtes confiant quant à l’achat du terrain et que vous avez fait votre travail de recherche concernant le ou les vendeurs, sachez que vous pouvez ensuite titrer vous même votre terrain.
Il vous faudra compter environ 6% de la valeur du terrain pour le droit d’enregistrement.
Enfin pour se protéger au maximum après votre achat, lancer une procédure de réquisition d’immatriculation auprès de l’ANCFCC :
- Il vous faudra faire une demande de dépôt et d’enregistrement de cette réquisition d’immatriculation du bien immobilier.
- Ensuite, une publication de l’extrait de la réquisition d’immatriculation au Bulletin Officiel.
- Afin de délimiter officiellement votre terrain, vous devrez mettre en place une opération de bornage et un établissement du plan topographique.
- Installer la clôture du bornage.
Une fois ceci fait, il vous faudra attendre la réponse qui peut être de 3 types :
- l’acceptation de l’immatriculation du bien
- un renvoi devant un tribunal en cas d’opposition formulée au cours de la procédure (ce dont je vous parlais avec les héritiers tout à l’heure)
- enfin, un rejet de la demande d’immatriculation
De manière générale, pour ce type de procédure, je vous conseille de passer par un avocat ou en tout cas quelqu’un qui s’y connait sinon vous allez vous arracher les cheveux.
Et si auparavant j’étais très réticent sur les terrains non titrés, je vous conseillais d’ailleurs à 100% de les éviter, une nouvelle circulaire a un peu changé la donne :
Le gouvernement a demandé à faciliter l’octroi du permis de construire en milieu rural, vous le savez, les terrains non titrés sont souvent hors de la ville.
Enfin, dernière chose à savoir, si vous arrivez à obtenir le permis de construire et que vous entamez la construction de votre maison ou villa, cela représentera une garantie pour votre bien.
Il est, en effet, assez rare de voir ensuite la demande d’un éventuel héritier aboutir lorsque vous avez obtenu votre permis de construire et que vous avez bâti votre maison ou villa.
Maintenant, il existe un type de terrain où votre esprit sera réellement tranquille, à condition d’en avoir les moyens.
Terrain titré
La solution idéale pour celui qui veut construire sa maison, je serais honnête avec vous, si vous avez l’opportunité d’acheter un terrain titré et bien allez y sans hésiter.
Le bien est déjà enregistré au cadastre, l’opération d’achat est fluide, il n’y a aucun risque pour vous à moins de tomber sur un notaire véreux, c’est-à-dire qu’il serait complice avec le vendeur et que celui-ci aurait déjà vendu le terrain à un autre.
Mais là, on parle de situation rarissime, le notaire est garant de la bonne tenue de la vente et donc s’il y a un problème de ce type, il engage sa responsabilité devant les tribunaux.
En bref, c’est vraiment une tranquillité d’esprit pour vous car même le permis de construire ne posera pas de soucis.
Par contre, il faudra surveiller votre budget car l’achat d’un terrain titré est généralement bien plus cher que les 2 autres cités précédemment.
De plus, vous devez vérifier avant d’acheter votre terrain plusieurs choses :
- Est-ce que le terrain est bien raccordé à l’eau
- Est-ce que le terrain est bien raccordé à l’électricité
- Est-ce que le terrain est bien raccordé à l’assainissement collectif (tout ce qui concerne le traitement des eaux usés)
- Enfin, si ce raccordement ne peut pas être fait, envisager un assainissement dit autonome. Et selon les caractéristiques du terrain (imperméabilité, pente), les solutions seront plus ou moins onéreuses.
N’hésitez pas à demander également la raison de la vente du terrain, faites une petite enquête de voisinage si le secteur est habité, demandez comment est la qualité du sol, est-ce que certains ont fait des puits, y a t il de l’eau etc.
On sous-estime souvent l’achat d’un terrain en se disant cela présente moins de risque que d’acheter un logement alors qu’on peut vite se retrouver en difficulté financière à cause d’un mauvais investissement et des coûts non calculés.
Voilà, vous savez à peu près tout sur les options à votre disposition si vous souhaitez acheter un terrain, si vous avez des questions ou des points que j’aurais pu oublier, dites-le moi en commentaire.
Je vous laisse avec une autre vidéo sur l’immobilier si le sujet vous intéresse, ce sont 10 conseils à suivre avant de choisir votre logement au Maroc !
